Shipping policy
Dernière mise à jour : 29 novembre 2025
La présente politique décrit les modalités d’expédition appliquées par Xnovate pour toutes les commandes effectuées sur la boutique en ligne.
Xnovate
77 Rue de Berne, bât B1
13300 Salon-de-Provence, FR
contact.xnovate@gmail.com
1. Zones d’expédition
1.1. France métropolitaine
Xnovate expédie toutes ses commandes vers la France métropolitaine.
Il s’agit de la zone bénéficiant des délais les plus courts et d’un suivi optimisé.
1.2. Union Européenne
L’expédition vers les pays de l’Union Européenne est possible.
Les délais et frais additionnels varient selon le pays et les contraintes locales.
Xnovate peut exclure certaines destinations ou limiter temporairement l’expédition si des difficultés logistiques apparaissent.
2. Modes de livraison
Les modes de livraison proposés au moment du paiement dépendent :
– de l’adresse du client,
– du poids et des dimensions du produit,
– des solutions disponibles au moment de la commande,
– des contraintes logistiques ou opérationnelles.
Les options affichées au paiement sont les seules applicables pour la commande en cours.
Xnovate peut ajouter, modifier ou retirer des modes de livraison à tout moment, sans préavis.
Par défaut, la plupart des livraisons nécessitent une signature, sauf si le transporteur applique une procédure différente indépendante de Xnovate.
3. Délais de traitement
Les commandes sont traitées dans un délai moyen de 1 à 2 jours ouvrés après validation du paiement.
Ce délai peut varier selon :
– le volume des commandes,
– des contraintes exceptionnelles (périodes de forte activité, événements imprévus),
– la disponibilité logistique du produit (ex. approvisionnement à la demande).
Ce délai peut être ajusté sans préavis en fonction des circonstances.
4. Délais d’expédition
4.1. France métropolitaine
Délais estimatifs : 5 à 7 jours ouvrés (traitement + transport).
Ces délais sont indicatifs et non garantis. Ils peuvent être allongés en cas :
– de forte activité,
– d’imprévus logistiques,
– de retards transporteurs,
– d’approvisionnement nécessaire lorsque le produit n’est pas encore en stock.
Les délais peuvent être ajustés si les circonstances l’exigent.
4.2. Union Européenne
Délais estimatifs : 7 à 10 jours ouvrés, selon la destination.
Des délais supplémentaires peuvent s’appliquer selon le transporteur, la réglementation locale ou des restrictions temporaires.
Les délais sont indicatifs et non garantis.
5. Frais de livraison
Les frais de livraison :
– sont calculés automatiquement au moment du paiement,
– dépendent du transporteur et du mode de livraison sélectionné,
– varient selon le poids, la taille et la destination.
La livraison gratuite peut être proposée pour certains produits ou destinations.
Cette gratuité n’est pas garantie, varie selon les périodes et peut être ajustée à tout moment.
Xnovate peut modifier ses frais d’expédition selon les coûts logistiques ou le transporteur choisi.
6. Suivi, preuve de livraison et contestations
6.1. Informations de suivi
Selon le transporteur et le mode de livraison, une expédition peut inclure :
– un numéro de suivi,
– une preuve de dépôt,
– une preuve de livraison,
– une signature obligatoire.
Lorsque ces éléments existent, ils constituent la preuve officielle de livraison.
6.2. Livraison réputée conforme
La livraison est considérée comme conforme dès lors que l’un de ces éléments est confirmé :
a) Signature du destinataire
Une signature enregistrée par le transporteur vaut remise conforme.
Aucune réclamation pour « colis non reçu » n’est recevable, sauf fraude démontrable.
b) Suivi indiquant “livré”
Si le suivi indique que le colis a été livré à l’adresse prévue, la livraison est présumée correcte.
Toute contestation nécessite des preuves substantielles.
c) Preuve de dépôt transporteur
Une preuve de dépôt ou de remise constitue une confirmation officielle.
6.3. Livraison sans signature
Si le transporteur n’exige pas de signature :
– Xnovate n’est pas responsable des colis laissés en boîte aux lettres, point relais ou voisinage lorsque le suivi indique une remise effectuée.
– Toute contestation nécessite des preuves solides d’une erreur manifeste.
6.4. Charge de la preuve en cas de contestation
Le client doit fournir des preuves concrètes, telles que :
– photos de la boîte aux lettres ou lieu supposé de dépôt,
– déclaration manuscrite,
– témoignage de voisin / gardien,
– capture d’écran du suivi montrant une incohérence,
– tout élément confirmant une anomalie.
Sans preuves suffisantes, Xnovate ne peut instruire la réclamation.
Pour les colis de valeur ou les situations douteuses, Xnovate peut exiger :
– un dépôt de plainte,
– une déclaration sur l’honneur.
6.5. Délais de signalement
Tout incident de livraison doit être signalé dans un délai raisonnable.
Il est recommandé de contacter Xnovate dans les 48 heures suivant la date indiquée sur le suivi.
Un signalement trop tardif peut empêcher toute investigation efficace.
6.6. Enquêtes transporteur
Lorsque les preuves sont suffisantes, Xnovate ouvre une enquête auprès du transporteur.
Durée : en général 5 à 10 jours ouvrés.
Aucun remboursement ou réexpédition ne peut être accordé tant que l’enquête n’est pas achevée.
6.7. Fraudes ou abus
Toute tentative de fraude ou réclamation incohérente peut entraîner :
– un refus définitif de prise en charge,
– une restriction future de commandes,
– ou des mesures appropriées.
6.8. Résultat de l’enquête
Selon les conclusions :
– Livraison confirmée → aucune prise en charge.
– Erreur avérée du transporteur → réexpédition ou remboursement.
– Situation incertaine → geste commercial possible, à la discrétion de Xnovate, sans obligation.
7. Colis non reçus, perdus ou volés
Xnovate applique une politique stricte :
– Signature enregistrée → livraison confirmée.
– Absence de signature → enquête obligatoire.
– En période d’enquête → aucun remboursement anticipé.
La décision finale dépend des conclusions officielles du transporteur.
8. Colis endommagés ou refusés
Le client doit inspecter le colis avant de signer.
En cas de colis endommagé :
– Le client doit refuser la livraison.
– Le colis est renvoyé automatiquement à Xnovate.
Si le client accepte un colis endommagé :
Xnovate peut refuser la prise en charge du retour ou du remboursement.
Des preuves peuvent être demandées :
– photos du colis fermé / ouvert,
– vidéo de déballage,
– description précise du dommage,
– ou toute preuve utile à l’enquête.
9. Adresse de retour
Pour des raisons de sécurité, l’adresse n’est pas publique.
Elle n’est communiquée qu’après validation par le support.
Adresse officielle (ne pas utiliser sans accord) :
77 Rue de Berne, bât B1, 13300 Salon-de-Provence, FR
10. Modification de la politique d’expédition
Xnovate peut mettre à jour cette politique à tout moment pour :
– adapter ses méthodes logistiques,
– intégrer de nouveaux transporteurs,
– ajuster les délais,
– respecter les obligations légales.
La date de mise à jour figure en haut de ce document.
11. Contact
Pour toute question relative à l’expédition :
📧 contact.xnovate@gmail.com
Xnovate s’efforce de répondre sous 48 heures ouvrées.